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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité des transports urbains.PRUD'HOMME (R)1987
OLes coûts logistiques des produits pétroliers consommés en France.OEST
LADAS (C); CARVOUNIS (P)		1987
OLa fiscalité du transport routier de marchandises dans les Etats membres de la Communauté européenne.OEST
CARVOUNIS (P)		1987
1992 ou le défi de l'organisation d'un marché communautaire des transports. 40 p. + annexes. Charges fiscales grevant le transport routier de marchandises dans la CEE. Point sur les études réalisées dans la perspective de 1992. 18 p.OEST
ESCANDE (S)		1987
Les causes, l'étendue et les effets des conditions de concurrence différentes dans les transports routiers de marchandises à l'intérieur de l'Europe. - 23 p. Séminaire sur l'impact des dimensions croissantes des unités de chargement sur le transport combiné. - 1989. - Contribution de la France.PROGNOS; RFA Ministère des transports
ROMMERSKIRCHEN (S); BULOW (H); STADLER (U)		1987
Intervention publique et transport de voyageurs.MADRE (JL)1987
Tarification de l'usage des infrastructures de transport. Objectifs et mise en oeuvre. Texte pour la conférence africaine sur l'entretien routier. Conférence HARARE n°4.OEST; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Afrique
SELOSSE (P)		1987
Finances publiques et politiques publiques.TOULOUSE (JB); LEUSSE (JF de); ROLLAND (Y)1987
Rapport sur les taxes et charges fiscales affectant le transport de marchandises par route.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1987
Bilan de l'industrie pétrolière française en 1985, en 1986.UNION DES CHAMBRES SYNDICALES DE L'INDUSTRIE DU PETROLE
1987




 








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