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Sujet : Fiscalité

 
 




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La vignette automobile. Années 1974 à 1977, 1981-1982, 1983-1984, 1985, 1986 (Notes bleues)MINISTERE DE L'ECONOMIE
1987
Fiscalité et environnement. Le système français. Rapport de recherche. Octobre 1987.UNIVERSITE Strasbourg
HERTZOG (R)		1987
Politique des transports et transports urbains en Inde.NICOT (BH); DARBERA (R)1986
Tableau de bord des finances locales. Statistiques commentées (1970-1984).CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
PIERRE FONTAINE (M)		1986
A. Rapport de mission de consultant sur la planification du secteur des transports au Burkina-Faso. B. Rapport de mission sur la participation au séminaire concernant le projet sectoriel transports (1990-1994) du Burkina-Faso : 12-18 mars 1990.OEST
TAROUX (JP)		1986
Trafics internationaux de marchandises par route. Systèmes de taxation. ROMMERS KIRCHEN (S). - Structure et incidence sur les coûts des systèmes de taxation appliqués aux camions dans certains pays de la CEMT. CERNENTA (R), GREUTER (BE). - Bilan des prestations de transports internationaux fournis par des véhicules immatriculés dans un Etat sur les routes d'autres Etats.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROMMERSKIRCHEN (S); CERNENTA (R); GREUTER (BE)		1986
Découverte des finances publiques :' : Les prélèvements obligatoires.KEIZER (B)1986
Le financement des équipements publics de demain.TERNY (G); PRUD'HOMME (R)1986
Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : Etude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers.COMMISSION EUROPEENNE
1986
Impôts sur les transports, sur les carburants et pneumatiques et sur les véhicules automobiles.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
1986




 








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