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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'harmonisation fiscale dans la Communauté. Etat du rapprochement des législations. Edition 1986.CEE Direction de la fiscalité
1986
La réorientation du système fiscal britannique (1979-1986).MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
SANTINI (JJ)		1986
L'impôt foncier.COMBY (J); RENARD (V)1985
Cohérence entre choix des projets et politique de régulation macroéconomique.BUREAU (D)1985
Guide d'application du nouveau régime de la T.V.A. des services publics de transport de voyageurs.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1985
Energie : recueil de notes. F. Prix et taxation des carburants routiers. Evolution depuis 1970.SAEP
CHRAYE (H)		1984
Rapport d'information sur le déroulement et la mise en oeuvre de la politique de décentralisation.SENAT
PONCELET (C)		1984
La France décentralisée. Les nouvelles collectivités locales. Compétences, financements. Les commissaires de la République.BELORGEY (G)1984
Economie : les règles du jeu.DIDIER (M)1984
Activité II - Etude de cas sur Singapour 41 p., tabl., schémas - Etude de cas sur Londres 37 p. - Etude de cas sur Los Angeles 26 p. - Etude de cas d'Athènes 35 p. - Etude de cas sur Osaka 47 p. - Etude de cas sur Munich 67 p. - Etude de cas sur Göteborg 54p. Activité III - Projet de rapport de synthèse : Evaluation des changements techniques visant à réduire la pollution de l'air et les émissions sonores dues aux véhicules à moteur 57 p., Jt. Août 1984.OCDE Comité de l'Environnement Groupe ad hoc sur les transports et l'environnement
1984




 








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