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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les communes à l'épreuve des autoroutes.CENTRE DE RECHERCHES SUR LES INSTITUTIONS PUBLIQUES; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
BERNADET (M); BOIVIN (JL); COLONGO (D)		1983
Economie des transports.SAEP
QUINET (E); TOUZERY (L); TRIEBEL (H)		1982
L'avenir de l'utilisation de l'automobile.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1982
Les flux de marchandises entre la Corse et le Continent. Evaluation pour l'année 1981. Proposition de méthodologie pour les actualisations ultérieures.SAEP; MISSION INTERMINISTERIELLE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CORSE; CABINET ROLAND OLIVIER
1982
OLes transports entre l'économie marchande et l'économie non marchande. A - Rapport de synthèse - 47 p., tabl., graph. B - Analyse par mode de transport - 104 p., bibliogr.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; SAEI
FOULON (A); MADRE (JL)		1982
Consommations et économies d'énergie du secteur des transports. Données statistiques pour les années 1981, 1982, 1983.SAEP; AGENCE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE
CHRAYE (H)		1982
Etude des résultats des dispositions fiscales relatives à l'amortissement accéléré des investissements de lutte contre la pollution. Juin 1982.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CG INTERNATIONAL
1982
La fiscalité spécifique automobile dans les pays de la CEE.COMITE DE LIAISON DE LA CONSTRUCTION AUTOMOBILE
1982
Transports routiers de marchandises et de voyageurs. Lois, décrets, arrêtés, circulaires. 3 Vol.COLLET (C)1982
A. Le système d'aides extérieures français et son adaptation au secteur du transit. B. Note de synthèse.SAEP; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
KAYSER (O)		1982




 








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