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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OObservatoire de l'aviation civile 2010-2011. - Tome 1. Analyses.- 185 p. - Tome 2. Données statistiques.- 248 p.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
2012
OTirer le meilleur parti des mesures environnementales de l'UE : instaurer la confiance par l'amélioration des connaissances et de la réactivité. COM (2012) 95 final.COMMISSION EUROPEENNE
2012
OLe recours aux fonds structurels et au fonds de cohésion pour cofinancer des infrastructures de transport dans les ports maritimes : un investissement efficace ?COUR DES COMPTES EUROPEENNE
2012
Guide des financements européens en matière de transports.VILLE RAIL ET TRANSPORTS
FOREST (F)		2012
ODiversification des cultures dans l'agriculture française. Etat des lieux et dispositifs d'accompagnement.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; OBSERVATOIRE DU DEVELOPPEMENT RURAL
FUZEAU (V); DUBOIS (G); THEROND (O)		2012
Instruction M14 - Nomenclature des communes. Plans de comptes par nature. Liste des codes fonctionnels. Liste des chapitres budgétaires. Applicables au 1er janvier 2012.MINISTERE DU BUDGET
2012
Mobilités 2030, pensons l'avenir ! Le GART, 30 ans au service des déplacements. Colloque du 29 mars 2011. Edition papier et DVD.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2012
OLa gestion des pêches, mère des politiques de développement durable.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
L'obligation d'évaluation environnementale interpellée par un dispositif de suppression de mesures agro environnementales.LANGLAIS (A)2011
Dossier. Villes durables européennes : vers un référentiel ?2011




 








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