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Sujet : "DROIT"

 
 




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OPesticides : des impacts aux changements de pratiques. Colloque de restitution des appels à propositions de recherche (APR) du programme Pesticides : présentation des résultats finaux des projets de l'APR 2009 et des résultats intermédiaires des projets de l'APR 2011. Centre de Congrès d'Angers 4-5-6 novembre 2014. A - Livret.- 115 p. B - Actes.- 415 p. C - Synthèses.- 8 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
CHARBONNIER (Edwige); BARRIUSO (Enrique)		2014
La renaissance des communs. Pour une société de coopération et de partage.BOLLIER (D)2014
La pensée écologique. Une anthologie.BOURG (D); FRAGNIERE (A)2014
Révision de la directive sur l'évaluation des incidences de certains projets sur l'environnement. Directive 2014/52/UE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011.2014
Droits de propriété intellectuelle et communs. Entre droits exclusifs des propriétaires privés, droits d'usage collectifs et droits positifs des contributeurs, producteurs et usagers.RESEAU SEMENCES PAYSANNES; ASSOCIATION INF'OGM
2014
Guide du fonctionnaire. Fonction publique de l'Etat. Edition mise à jour au 1er février 2014.MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE Direction générale de l'administration et de la fonction publique
ROBATEL (N)		2014
La fiscalité de l'environnement.CAUDAL (S)2014
OContribution géographique à la démarche d'évaluation environnementale dans le cadre de grands projets d'infrastructures linéaires : l'exemple du projet Seine-Nord Europe. Thèse soutenue le 28 novembre 2014.UNIVERSITE Paris 1
LORANT PLANTIER (Emilie)		2014
Les premiers résultats de la réforme de l'enquête publique.2014
Mieux lutter contre les discriminations (Idées économiques et sociales).PLOUX CHILLES (A)2013




 








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