Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ETABLISSEMENT PUBLIC"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Etat de l'enseignement et de la recherche en France en génie parasismique et dynamique des structures de génie civil dans les établissements publics et parapublics.ASSOCIATION FRANCAISE DU GENIE PARASISMIQUE
1991
Les entreprises publiques.DUFAU (J)1991
L'expertise française en matière d'environnement face à l'ouverture européenne. Etat des lieux et perspectives stratégiques à l'horizon de 1993. Novembre 1990.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
DOBRE (Michelle)		1990
Les finances du secteur public local, les communes, les départements, les régions, les établissements publics locaux. 2 fascicules annuels. Fascicule 1 - Analyse financière, synthèse nationale. Fascicule 2 - Tableaux comptables par catégories d'organismes. Années 1974 à 1986.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique
1990
Ofermat un outil de développement au service des réseaux.1989
Institutions administratives. Organisation générale. Fonction publique. Contentieux administratif. Intervention de l'administration dans l'économie. Prix. Planification. Aménagement du territoire.AUBY (JM); DUCOS ADER (R); AUBY (JB)1989
OLes relations entre l'Etat, les collectivités et la SNCF.OEST
CHANSON (P)		1985
Etablissement public industriel et commercial ou société nationale : quel choix ? Etude juridique. Le contrôle des filiales des entreprises publiques.SAE
SARDA (D)		1982
La politique commerciale du port autonome de Paris.LEREBOUR (C)1978




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |