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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Energie : recueil de notes. F. Prix et taxation des carburants routiers. Evolution depuis 1970.SAEP
CHRAYE (H)		1984
L'avenir de l'utilisation de l'automobile. A - TR 55 Perspectives de l'utilisation et de la possession de l'automobile. TR 56 Coût d'usage de la voiture. Perception du coût et mesures fiscales. TR 57 Interactions entre l'usage de l'automobile et la modification des structures spatio-temporelles.- 1982.- 267 p. B - Séminaire sur l'avenir de l'automobile. Synthèse et conclusions.- 1983.- 42 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BATES (J); DIX (MC); GOODWIN (PB)		1983
Inventaire des impôts. Edition 1983.CEE Direction de la fiscalité
1983
Consommations et économies d'énergie du secteur des transports. Données statistiques pour les années 1981, 1982, 1983.SAEP; AGENCE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE
CHRAYE (H)		1982
Economie des transports.SAEP
QUINET (E); TOUZERY (L); TRIEBEL (H)		1982
La fiscalité spécifique automobile dans les pays de la CEE.COMITE DE LIAISON DE LA CONSTRUCTION AUTOMOBILE
1982
Note sur la politique de taxation des carburants.SAE
DELPIERRE (JL)		1981
Etude de scénarios liés à la fiscalité des carburants routiers.SAE
DELPIERRE (JL); PILLU (JM)		1981
Groupe spécial chargé d'étudier l'influence de la fiscalité sur la consommation de carburant des automobiles. Rapport intérimaire.COMMISSION EUROPEENNE
1980
OLa fiscalité dans les transports routiers.SAE
1979




 








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