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Sujet : "FONCTION PUBLIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les dépenses de personnel de l'Etat depuis 1974.1989
La fonction publique des Communautés Européennes.PENAUD (J)1989
Les collectivités territoriales, commune, département, région.1989
Institutions administratives. Organisation générale. Fonction publique. Contentieux administratif. Intervention de l'administration dans l'économie. Prix. Planification. Aménagement du territoire.AUBY (JM); DUCOS ADER (R); AUBY (JB)1989
Gens du privé, gens du public. La grande différence.SINGLY (F de); THELOT (C)1988
Ventilation fonctionnelle des dépenses des administrations publiques centrales. Année 1970 - Séries 1975-1978 - Archives et documents n°26 Année 1970 - Séries 1975-1983 - Archives et documents n°161INSEE
1986
Décentralisation. Communes, départements, régions. Textes de référence - 2 mars 1982 - 2 mars 1984 - Tomes 1, 2, 3. Déconcentration. Textes de référence 15 mars 1982 - 15 avril 1984 - Tome 4.MINISTERE DE L'INTERIEUR
1984
Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée Nationale après déclaration d'urgence, relatif à la formation des agents de la fonction publique territoriale et complétant la Loi n° 5483 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.SENAT
HOEFFEL (D)		1984
Les agents non titulaires de l'Etat. Rapport au Ministre de la fonction publique et des réformes administratives.HAMON (F)1983
La décentralisation.NIVOLLET (A)1982




 








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