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Sujet : "GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT"

 





NumTitreAuteurAnnée
TGAP déchets, une nécessaire clarification. Propositions d'amendements PLF 2011.ASSOCIATION AMORCE
2010
OL'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)
2010
OLe Grenelle Environnement. La trame verte et bleue en France métropolitaine : enjeux et expériences. - juin 2010. - novembre 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2010
OLe Grenelle de l'environnement. Loi Grenelle 2. - juillet 2010. - novembre 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
OEvaluation économique des services rendus par les zones humides.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
AOUBID (S); GAUBERT (H)
2010
Les non-dits du Grenelle.TRAPITZINE (R)2010
Grenelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif.DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; ENVIRONNEMENT MAGAZINE
2010
OUn ministère au service de l'avenir : 36 mois d'innovations politiques pour que la France soit acteur de son avenir dans un monde en bouleversement.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
OApproche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du "Grenelle". Rapport n°006789-05.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HELIAS (A); JOIGNY (M)
2010
Grenelle 2 : impacts sur les activités économiques.2010