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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006
Planète océane : l'essentiel de la mer.INSTITUT CHOISEUL POUR LA POLITIQUE INTERNATIONALE ET LA GEOECONOMIE
GUELLEC (J); LOROT (P)		2006
Evaluation de la TVA sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable - Affaire n° 004802-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNARD (AL); VIELLE (M)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006
Union européenne et réforme réglementaire.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
PERBET (M)		2006
OLa guerre de l'énergie n'est pas une fatalité.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ); QUILES (P)		2006
Les services d'intérêt économique général et l'Union européenne.LOUIS (JV); RODRIGUES (S)2006
OUne ambition maritime pour la France. Rapport du groupe Poséidon "Politique maritime de la France". Une ambition maritime pour la France. Résumé stratégique.- 21 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; MINISTERE DE LA MER
BANEL (E); HIRTZMAN (P); LE LANN (G)		2006
OContexte transfrontalier du transport routier de marchandises en Lorraine. Synthèse finale.DRE Lorraine Observatoire régional des transports; PREFECTURE DE REGION Lorraine; NETWORK OF EUROPEAN TRANSPORT RESEARCHERS
VANEL NORMANDIN (S); SALINI (P)		2006
Bruxelles veut mettre de l'ordre dans le transport aérien.2005




 








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