Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REFORME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Thierry Mariani : "L'organisation actuelle fonctionne bien".2011
La coopération portuaire : une réforme inachevée.2011
OConsulter autrement, participer effectivement. Rapport public 2011.CONSEIL D'ETAT
2011
OCrise et croissance. Une stratégie pour la France.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
AGHION (P); CETTE (G); COHEN (E)		2011
OEtude des stratégies de réforme de l'Etat à l'étranger. Rapport n°2010-M-098-02.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET
PAUGAM (A)		2011
OEnvironmental tax reform in Europe. A - Implications for income distribution.- 66 p. B - Opportunities for eco-innovation.- 45 p.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2011
OGrand port maritime de Marseille. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2011
OTaxation du patrimoine immobilier et réforme fiscale.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TRANNOY (A)		2011
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
OLa fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)		2011




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |