Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFiscalité du patrimoine immobilier et du patrimoine naturel.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
Collecte de l'écoredevance poids lourds. Autostrade/SNCF raflent la mise.2011
Gaston Bessay, vice-président du Conseil national des transports. Ecoredevance, un impôt qui profitera surtout au cabotage.2011
OLa mise en place de la taxe poids lourds. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2011
OEnvironmental tax reform in Europe. A - Implications for income distribution.- 66 p. B - Opportunities for eco-innovation.- 45 p.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2011
OTaxation du patrimoine immobilier et réforme fiscale.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TRANNOY (A)		2011
OVéhicules particuliers vendus en France. Consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2 - Guide officiel. Edition 2011.AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE
2011
Économie et développement urbain durable. Émissions urbaines : inventaires et politiques publiques & Transport et usage du sol.DUPLESSIS (B); RAUX (C)2011
OLes collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés. Rapport public thématique.COUR DES COMPTES
2011
OLe Grenelle environnement. Pour une bonne gestion des déchets. Mai 2011.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2011




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |