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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les services d'intérêt économique général et l'Union européenne.LOUIS (JV); RODRIGUES (S)2006
OLe rail et les partenaires public-privé. Rencontres Réseau Ferré de France du 4 juillet 2006.RESEAU FERRE DE FRANCE
CHAROUD (JM); GAZAINES (C); GRESSIER (C)		2006
Etude de l'impact du dispositif dérogatoire du 44 tonnes portuaire depuis son application à 100 km et de son extension jusqu'à 150 km.DRE Nord-Pas-de-Calais; JMJ Conseil
2006
OProspective du transport aérien et impact sur les transports terrestres.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
2006
OGestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUQUES (G); VERDEAUX (P)		2006
Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération - Mettre en oeuvre la directive 2002/49/CE.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
FURST (N); SAURAT (J)		2006
Voies navigables et protection de l'environnement.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
OLa tarification sociale dans les transports urbains : la mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU. Rapport n° 2005-0376-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
FEDOU (D); LHOSTIS (A); RAYMOND (M)		2006
Navigation intérieure : personnel sédentaire des entreprises de transport de marchandises ; convention collective étendue.2006
Planète océane : l'essentiel de la mer.INSTITUT CHOISEUL POUR LA POLITIQUE INTERNATIONALE ET LA GEOECONOMIE
GUELLEC (J); LOROT (P)		2006




 








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