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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'aménagement industriel du territoire. Les obstacles à l'aménagement industriel du territoire et les moyens d'une relance de l'industrialisation des régions.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ARRIGHI DE CASANOVA (E)		1981
Ecologie. Le pouvoir de vivre. Le projet des écologistes avec Brice Lalonde.LALONDE (B)1981
Note sur la politique de taxation des carburants.SAE
DELPIERRE (JL)		1981
Les indices de chiffre d'affaires dans les secteurs de l'industrie.INSEE
1981
Analyse critique des données de base relatives à l'économie de l'automobile. Rapport d'étude.SAE; UNIVERSITE Grenoble IREP
CHANARON (JJ)		1981
Les aides financières de l'Etat aux collectivités locales.UNIVERSITE Orléans Laboratoire Collectivités Locales; CNRS; INSTITUT EUROPEEN D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES
ASHFORD (D); THOENIG (JC)		1981
Etude de scénarios liés à la fiscalité des carburants routiers.SAE
DELPIERRE (JL); PILLU (JM)		1981
Notices explicatives et formulaires des Etats membres relatifs aux demandes de remboursement de la TVA par un assujetti établi dans un autre Etat membre. Application de la 8ème directive 79-1072 du 6-12-1979 en matière d'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le Chiffre d'Affaires.COMMISSION EUROPEENNE
1981
Le droit de la construction.SAINT ALARY (R)1981
Séminaire sur la politique des transports. Div. fasc. en 1.MAROC Ministère des Transports
1980




 








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