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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
L'étude d'impact, une démarche de qualité.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES; BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER
1997
Transport routier de marchandises. Réglementation, relations entreprises-transporteurs. Mise à jour 1-5-1997.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY (V); LETACQ (F); MERCADAL (B)		1997
Bruit et vibrations des transports dans leur environnement. Rapport de synthèse sur les besoins de recherche.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
1997
Etude sur le prix de la donnée d'information géographique. Stratégies possibles pour l'Etat. Septembre 1997.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES; CONSEIL NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE; ASSOCIATION FRANCAISE D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
ANDERSEN (Arthur)		1997
Règlement concernant le transport international ferroviaire de marchandises dangereuses RID. Annexe 1 à la convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). - 1988 Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). Appendice B : règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire de marchandises (CIM). Annexe 1 - Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID) applicable à partir du 1-1-1995, 1-1-1997.JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; NATIONS UNIES
1997
Economie de l'environnement.ABDELMALKI (L); MUNDLER (P)1997
La défense des côtes contre l'érosion marine. Pour une approche globale et environnementale.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES; SOUS-DIRECTION DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET DE L'AMENAGEMENT DURABLE
1997
Etude des transports à la demande en secteur peu dense d'Ile-de-France. Où et comment mettre en place des services à la demande en Ile-de-France. A - Rapport de synthèse. - 24 p. B - Rapport n° 1. - 58 p.INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE; IDF Conseil
1997
Bruit des infrastructures routières. Méthode de calcul incluant les effets météorologiques. Version expérimentale. NMPB - Routes - 96CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
1997




 








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