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Sujet : Fiscalité

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Groupe spécial chargé d'étudier l'influence de la fiscalité sur la consommation de carburant des automobiles. Rapport intérimaire.	COMMISSION EUROPEENNE	1980
		Critique de certains chiffres avancés par M. Gabriel Bouladon dans son rapport "Coûts et avantages des véhicules à moteur".	SAE FAVARON (F); TRIEBEL (H)	1980
		Repères 1979.	CCI Lille Roubaix Tourcoing	1980
		Les administrations publiques locales depuis 20 ans. Un constat, une problématique.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision	1980
		Les revenus fiscaux des agriculteurs en 1975.	INSEE	1980
		Rapport de la Commission au Conseil sur les perspectives de convergence des systèmes fiscaux dans la Communauté.	COMMISSION EUROPEENNE	1980
		Les taxis parisiens.	GADENNE (S)	1979
		Gestion du fonctionnement et du développement du réseau de transport interurbain.	SAE TRIEBEL (H)	1979
		L'application de la taxe professionnelle aux transports routiers.	SAE SALINI (P)	1979
		Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.	SAE TRIEBEL (H)	1979

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