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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
10 questions sur le retard ferroviaire.1997
Rapport sur la réforme de la réglementation. Synthèse.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Les conséquences économiques de la réforme réglementaire.SVEINBJORN (B); PILAT (D)1997
Allemagne et France : parallèles et différences fondamentales dans la situation du transport public.1997
10 questions sur le limiteur de vitesse.1997
Etude sur le fonctionnement des transports de marchandises en Poitou-Charentes. A - Dossier de synthèse. - 41 p. B - Rapport de la phase A.- 1996.- 27 p. C - Rapport de synthèse de phase B. - 1996. 37 p. D - Recommandations pour l'élaboration d'un plan stratégique. - 1997.- 45 p.DRE Poitou Charentes; ACT CONSULTANTS; CRCI Limousin Poitou
1997
Réformer la réglementation environnementale dans les pays de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Gestion des risques majeurs dans les villes européennes. Méthodologie de mise en place d'un réseau d'échanges et d'expériences opérationnelles et réglementaires en matière de prévention.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES
ARNAL (CL); MASURE (S); MASURE (PH)		1997
La logistique du froid en France.EUROSTAF
MATTIUZZO (N); THIRION (S)		1997
Analyse des distorsions de concurrence de fait entre les transporteurs routiers du Nord - Pas-de-Calais et ceux des pays voisins. Synthèse de la réglementation européenne et données statistiques de base.GERARDIN CONSEIL; DRE Nord-Pas-de-Calais; REGION Nord-Pas-de-Calais
1997




 








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