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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Quelques réflexions sur la T.V.A. à propos de son traitement dans le système élargi de comptabilité nationale.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1979
OLes taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.SAE
MAISMONT (H de)		1979
Rapport de la Commission d'étude d'un prélèvement sur les fortunes. Vol.1. Rapport.1979
Projet d'augmentation de la taxe sur les véhicules et ensembles de véhicules automobiles servant aux transports privés de marchandises.MAROC Office national des transports
1979
Dossier statistique 1970-1980 établi sur la base du rapport sur les comptes de la Nation 1978.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1979
OLa fiscalité dans les transports routiers.SAE
1979
A. Première partie : les inégalités de capacité fiscale entre les départements. 144 p. B. Deuxième partie : la redistribution interdépartementale. p. 145 à 430. C. Troisième partie: La redistribution intra-départementale. p. 431 à 609. D. Analyse micro-économique de l'investissement communal. Application au cas de la ville de Rennes 1954-1978. Annexe statistique. E. Annexe méthodologique.SAE; CENTRE REGIONAL D'ETUDES ET DE FORMATION ECONOMIQUE
GUENGANT (A); COUTELLE (D)		1979
Le secteur des transports.BERNADET (M); JOLY (G)1978
OLes effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)		1978
Recueil des textes relatifs au versement de transport hors la région des transports parisiens.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1978




 








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