Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Carburants et moteurs. Technologie - Energie - Environnement. Vol. 1 - 412 p. Vol. 2 - pp. 413-830GUIBET (JC); FAURE (E)1997
Faut-il privatiser les ports ? Certains le font, d'autres en rêvent, d'autres encore pèsent le pour et le contre. La matière est vaste, le sujet difficile. R. Rezenthel, juriste "portuaire" de renom, apporte sa contribution au débat.REZENTHEL (R)1997
Le contrôle de la circulation routière dans les pays de la CEE.GROUPE EUROPEEN DE RECHERCHES SUR LES NORMATIVITES
KELLENS (G); PEREZ DIAZ (C); ALBRECHT (HJ)		1997
Le transport routier de marchandises au Portugal.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
VIEILHESCAZE (P)		1997
Rapport de la Commission au Conseil sur la mise en oeuvre du règlement 3577/92 concernant l'application du principe de la libre circulation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres (cabotage maritime) 1995 - 1996 et sur l'impact économique et social de la libéralisation du cabotage avec les îles.COMMISSION EUROPEENNE
1997
OProduction et contrôle des règlements techniques en Europe : Allemagne, Espagne, France, Pays-Bas et Royaume-Uni. Rapport final.CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; FERE Consultants
1997
Modifications du décret Fiterman et de deux !FITERMAN (C)1997
Route. L'ADR pour tous.1997
Les ministres européens le confirment : feu vert à la libéralisation du marché fluvial !1996
Prix abusivement bas. Première réunion en Rhône-Alpes.1996




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |