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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Groupe de travail sur la fiscalité pétrolière.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FISCALITE PETROLIERE
ALBERT (M); MARINI (P)		1978
Evolution des prix de vente des fuel oil en France.COMITE PROFESSIONNEL DU PETROLE
1977
La taxe professionnelle (loi 75 678 du 29/07/75 supprimant la patente et instituant une taxe professionnelle). Evolution dans la politique ou révolution de l'économie.MAKLILLY (C de); BROUDER (JJ)1977
Etude sur la perception d'une taxe sur la pollution de l'air. Avril 1977.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE
BENARIE (M)		1977
Comptes locaux européens normalisés 1970, 1971, 1972.'. Analyse comparative des comptes des villes européennes. 302p. 2. Danemark 3. France 4. RFA 5. Irlande 6. Italie 7. Luxembourg 8. Norvège 9. Suède'0. Suisse'1. TurquieCONSEIL DE L'EUROPE
1977
Entreprises non financières 1967-1973 en termes de comptabilité d'entreprises. Entreprises non financières 1971-1977 en termes de comptabilité d'entreprises.INSEE
1977
Analyse du financement de la route au cours des 20 dernières années.SAEI
1977
OLe système de transport urbain. B. Les transferts liés au transport urbain des ménages.SAEI
1977
Conséquences distributives d'une politique de l'environnement.1976
OComment économiser l'énergie dans les transports. A - Rapport.- 62 p. B - Annexes.- 138 p.SAEI; MINISTERE DE L'ECONOMIE
MERLIN (P)		1976




 








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