Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Relations entre les situations financières et sociales d'entreprises de transport de marchandises. Pré-étude réalisée dans le cadre de l'appel d'offre DTT.DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports
GAUDEFROY (A)		1993
Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement.Communication de la Commission au onseil et au Parlement européen et au Comité économique et social.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Les indispensables réformes institutionnelles.FORTIN (M)1993
Le futur du transport fluvial en Europe.PARLEMENT EUROPEEN
JAVIER (J); CAVERO (CM)		1993
Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
Le système statistique public français. 3 vol. Volume 1. 1ère partie. Présentation générale. Volume 2. 2ème partie. Les services statistiques des Ministères. Volume 3. 3ème partie. Répertoire détaillé.INSEE
1993
La Communauté européenne face à la pollution atmosphérique.AUBIN (A)1993
Intercommunalité et coopération intercommunale.BOURJOL (M)1993
Guide de la formation : entreprises de transport routier et activités auxiliaires de transport. Social transport.MACE (D)1993
World without end. Economics, environment, and sustainable development. Un monde sans fin : économie, environnement et développement viable.BANQUE MONDIALE
PEARCE (DW); WARFORD (JJ)		1993




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |