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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Normalisation et réglementation dans l'Europe des transports.ARTOUS (A)1993
Durée du travail, les incidences du dernier décret.1993
Parution du décret sur le temps de travail dans le transport.1993
Profession loueurs : des transporteurs heureux.1993
Les armateurs français lancent un nouveau cri d'alarme.1993
Relations entre les situations financières et sociales d'entreprises de transport de marchandises. Pré-étude réalisée dans le cadre de l'appel d'offre DTT.DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports
GAUDEFROY (A)		1993
Les indispensables réformes institutionnelles.FORTIN (M)1993
La prévention des risques naturels. Echec ou réussite des plans d'exposition aux risques ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
BERNARD (Isabelle); DANNA (Pierre-Paul); HERMANN (Jeanine)		1993
Le système statistique public français. 3 vol. Volume 1. 1ère partie. Présentation générale. Volume 2. 2ème partie. Les services statistiques des Ministères. Volume 3. 3ème partie. Répertoire détaillé.INSEE
1993
Intercommunalité et coopération intercommunale.BOURJOL (M)1993




 








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