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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Guide de la formation : entreprises de transport routier et activités auxiliaires de transport. Social transport.MACE (D)1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Les équilibres des fonctions dans la ville : pour une meilleure qualité de vie.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
HUET (M)		1993
La politique européenne des déchets.CLUB DE BRUXELLES
RENAUX (G)		1993
CEE. SCAD Bibliographies Transport. édition 1992. Données 1992 sur la législation communautaire en matière de transport à partir du Journal officiel des Communautés européennes séries C et L.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Législation communautaire en matière d'environnement. vol.1 - Politique générale. vol.2 - Air. vol.3 - Produits chimiques, risques industriels et biotechnologiques. vol.4 - Nature. vol.5 - Bruit. vol.6 - Déchets. vol.7 - Eau.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Livre vert de l'écologie urbaine dans la construction et l'habitat. (92-254).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDOU (D); DELPIANO (J)		1993
Droit public. Les structures administratives.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
TROUILLY (P)		1993
La politique communautaire des transports.BAUCHET (P); RATHERY (A)1993
Les opérations immobilières des collectivités locales.CORNILLE (P); ALBOUY (C)1993




 








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