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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La politique européenne des déchets.CLUB DE BRUXELLES
RENAUX (G)		1993
Les expatriés français du bâtiment et des travaux publics.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision
LAURENCEAU (B)		1993
Les équilibres des fonctions dans la ville : pour une meilleure qualité de vie.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
HUET (M)		1993
Les opérations immobilières des collectivités locales.CORNILLE (P); ALBOUY (C)1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Le principe de subsidiarité.1992
Du côté des exploitants.SOUPAULT (T)1992
Du côté des exploitants.SOUPAULT (T)1992
Infrastructures. La circulaire du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets nationaux.BIANCO (JL)1992
L'abolition des frontières fiscales au 1er janvier 1993. (Les notes bleues).1992




 








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