Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORapport de la commission chargée d'étudier un plan d'ensemble dans le secteur des transports routiers de marchandises.MINISTERE DES TRANSPORTS
LE VERT (P)		1970
OProblèmes posés par l'application pratique d'une tarification pour l'utilisation des infrastructures routières. Rapport établi sur demande de la Commission des Communautés européennes - 1970 (collection Etudes, série Transports n°2)COMMISSION EUROPEENNE
MALCOR (R)		1970
Les recettes fiscales dans les six pays membres des Communautés européennes. Résultats statistiques 1958-1967.OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
1969
Economie des transports.WICKHAM (S)1969
Note de synthèse sur le financement et l'exécution du Vème plan par les collectivités locales.MINISTERE DE L'ECONOMIE Inspection générale des finances
LENOIR (R)		1968
La généralisation de la TVA dans son extension aux transports et aux activités annexes.UNIA (M)1967
Note de méthode relative à l'appréciation de la rentabilité économique des investissements.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1967
Deuxième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. A. DE QUIROS (MFB). - Choix des investissements. Munich, oct. 1967. 43 p. DORT (M). - Critères intervenant dans le choix des investissements concernant l'infrastructure des transports intérieurs. Munich, oct. 1967. 134 p. B. ROUSSELOT (M), GLUNTZ (P). - Etude des éléments de la demande dans le marché des transports. 36 p. VOIGT (F). - Etude des éléments du besoin, compte tenu de la demande de transport. 92 p. C. VISCOVO (M del). - Transports urbains. Les prix des transports urbains et la politique de subvention. Munich. Oct. 1967. 80 p. + annexes. BEESLEY (ME). - Transports urbains. Munich. Oct. 1967, 87 p. D. DEVREKER (A). - Imputation des charges d'infrastructure. 39 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
DE QUIROS (MFB); DORT (M); ROUSSELOT (M)		1967
OEssai d'évaluation des conséquences économiques de mesures visant à stimuler l'activité économique - Note d'information n°42 - décembre 1967SAEI; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1967
Orientation et financement de la politique foncière - Cinquième plan 1966-1970. Rapport du groupe VI : études foncières.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1966




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |