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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Formation : la nouvelle loi sur la formation professionnelle et l'emploi.1992
Europe les étapes qui restent à franchir.1992
Contraventions au code de la route et sécurité des personnes. La mise en oeuvre paradoxale de la sanction des inobservations à la réglementation routière. Juin 1992.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; UNIVERSITE Paris Institut d'études judiciaires
BARBERGER (Cécile); DURIEUX (Françoise); SILLON (Isabelle)		1992
Les transports routiers.BARTOLT (R)1992
Incidence de la fiscalité française sur l'environnement. Inventaire et analyse. Février 1992.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOMI CONSULTANTS
FALQUE (M); BELTRAME (P)		1992
Le transport international de marchandises.BELOTTI (J)1992
Transport routier. Mise en oeuvre des mesures décidées par le gouvernement.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1992
Application des principes de l'évaluation de l'impact sur l'environnement aux politiques, plans et programmes.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
1992
Transports 93. Professions en devenir. Enjeux et réglementation.DEBEAUVAIS (R); LEFEBVRE (B); MERCADAL (B)1992
Le transport routier de marchandises au Québec : un examen de l'application et des effets de la loi québecoise sur le camionnage 1988-1992.CANADA Québec Ministère des transports
1992




 








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