Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "AIDE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Par delà les différences nationales, c'est un nouveau type de négociation sociale, plus décentralisé, qui s'impose presque partout. (Chapitre extrait de "l'Europe de l'emploi ou comment font les autres". Les éditions l'Organisation Paris mai 94).BRUNHES (B)1995
Europe 2000 : la navigation fluviale engage la voie d'une libéralisation progressive de son marché.1995
Aides de l'Etat. Bataille au Parlement CEE.1995
Combiné. Objectif + 100 % pour 2002.1995
La poursuite de la libéralisation du ciel communautaire. AN 1943. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CHOLLET (P)		1995
Le co-développement durable : du concept à la pratique. Actes du colloque interministériel. Paris, 8 septembre 1995.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MAYET (P); FRIED (JJ); QUIN (C)		1995
Concurrence et stratégies dans le secteur de la construction. Etudes par pays. Italie (1986, 1988), Espagne (1988, 1990) Portugal (1988), Etats-Unis (1988), Pays-Bas (1992, 1995), RFA (1987), Suède (1988), Royaume-Uni (1989), Corée du sud (1989), Japon (1987).DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; ANDERSSON ELFFERS
ARAUD (C); VULPERHORST (L)		1995
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
Le financement public du logement.1995
Le secteur naval et maritime en Italie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
1995




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |