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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le caractère insidieux de la loi italienne sur le transport de marchandises par route.2008
Mobilisation pour sauver le réseau régional.2008
L'Italie, premier succès international pour AGV d'Alstom.2008
Frédéric Cesbron, chef de projet vélo à Clear Channel. VLS : "La course à la technologie n'est pas un gage de réussite".2008
Nantes : RFF sous pression dans l'Ouest.2008
Optimisation de la performance énergétique des bâtiments publics pour la mise en oeuvre des contrats de partenariat. Supplément détachable au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5443 du 21 mars 2008.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE
VERITE (H); HERRY (G); NICOLAS (E)		2008
Droit des contrats administratifs.RICHER (L)2008
OMise en œuvre et acceptabilité des politiques contractuelles agro-environnementales. (Acceptability and enforcement of agri-environmental policies). 14 février 2008. A - Synthèse et rapport scientifique.- 56 p. B - Annexes.- MultipaginationMINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CEMAGREF; UNIVERSITE Paris X
BONTEMS (Philippe); DUPRAZ (Pierre); TURPIN (Nadine)		2008
Rapport public 2008 : Volume 1 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives.- 260 p. Volume 2 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes.- 398 p.CONSEIL D'ETAT
2008
OTransports urbains : bilan social 2007. Rapport annuel de branche (Convention collective nationale des réseaux de transports urbains de voyageurs).UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES
2008




 








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