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Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les plans de sûreté des ports restent un casse-tête.2009
Environnement : le biogaz, de l'énergie à revendre.2009
Un plan stratégique européen pour le transport maritime.2009
La Commission rend publique l'étude favorable aux écocombis.2009
La future directive Eurovignette doit être revue.2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
Programmes de mesures de la directive cadre sur l'eau : doit-on discriminer l'effort de dépollution ?DESTANDAU (F); NAFI (A)2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
ORapport concernant la mise en oeuvre de la législation communautaire en matière de déchets pour la période 2004-2006 - COM (2009) 633 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
ORapport sur l'application et l'efficacité de la directive relative à l'évaluation stratégique environnementale (directive 2001/42 CE) - COM (2009) 469 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009




 








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