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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Ile-de-France : la réorganisation des couloirs aériens a diminué le nombre de personnes survolées.2005
Vitesse limitée à 90 KM/H : tous les moins de 12 t concernés en 2007.2005
Etude @-fret. Définition et conditions de mise en oeuvre de plates-formes logistiques électroniques communautaires pour la traçabilité du transport multimodal de fret. Plate-forme de suivi des pré- et post-acheminements portuaires des marchandises. Cahier des charges.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; BEARINGPOINT France
2005
OEffectiveness of packaging waste management systems in selected countries : an EEA pilot study.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2005
OLes ports maritimes - 1999-2005 - Août 2005 - 2 volumesCENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2005
OComment respecter à moindre coût la Directive "Nitrates" en Bretagne ? Intérêt des marchés de droits d'épandages.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DJAOUT (F); TAUBER (M)		2005
OL'Europe des services : les conditions pour une réussite économique et sociale.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
COMPARINI (AM)		2005
Rapport annuel 2005.FEDERATION INTERNATIONALE EUROPEENNE DE LA CONSTRUCTION
2005
OLa stratégie de Lisbonne : stratégie d'une Europe plus volontaire.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DELEBARRE (M); GARRIGUE (D)		2005
OPour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.SENAT
TASCA (C)		2005




 








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