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Sujet : "DROIT"

 





NumTitreAuteurAnnée
Dossier. Les voies maritimes arctiques (2e partie). Droit international : une réglementation et un statut juridique en devenir. L'approche environnementale, palliatif à l'absence d'un droit unique.BOYER (L)2013
Dossier. Réglementation en matière d'environnement. Trop, c'est trop ! Bâtiments, énergie, déchets, nuisances.2013
Le droit des déchets (novembre 2012 - novembre 2013).LANOY (L)2013
Information et participation du public en matière d'environnement (septembre 2012 - septembre 2013).CANS (C); HUBERT (C); ANSELME (A)2013
Transport aérien. La querelle du carbone se dégonfle.2013
Les écologies politiques aujourd'hui (5) Chine. L'éveil vert de la société chinoise ? La justice environnementale comme équité. La politisation des conflits environnementaux en République populaire de Chine. La Chine face au changement climatique : quelle(s) politique(s) ? La Chine et les technologies vertes : vers un dilemme de sécurité ?MARECHAL (JP); SCHWOOB (MH); BALME (R)2013
Le bail vert, ou comment mettre en place de bonnes pratiques et réaliser jusqu'à 25 % d'économies d'énergie ?THEVENIOT (J)2013
Dossier. Intéropérabilité et les nouveaux défis normatifs des transports.2013
Projets industriels. Evaluation économique des impacts environnementaux, sanitaires, économiques et financiers.2013
Décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement et participation du public. Nouvelles précisions des juges et du législateur avec l'ordonnance du 5 août 2013.LEOST (R)2013