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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'impact sur les secteurs industriels de l'introduction d'une taxe carbone en France. A - Rapport.- 34 p. B - Tableaux statistiques.- 21 p.COE-REXECODE
SCAPECCHI (P)		2013
France 2014. Les données clés.BRUGUIERE (N); DROUIN (C); FABRE (C)2013
Le foncier en Ile-de-France. Retour sur 10 idées reçues.GUELTON (S)2013
OLe transport routier de marchandises allemand.COMITE NATIONAL ROUTIER
2013
OTransition énergétique et inégalités.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2013
OFiscalité carbone et progrès social. Application au cas français.COMBET (E)2013
Le covoiturage : des pistes pour favoriser son développement.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE
CHAPRON (G); MARANO (E); SAROLI (C)		2013
L'écotaxe sur les camions sera lancée en France en avril. Des poids lourds de plus en plus propres.2013
La clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement. Les principes constitutionnels. La coadministration. Programmation et planification, fiscalité. Veille et expertise. Renforcement des compétences : eau, biodiversité. Les collectivités locales, nouveaux acteurs du droit international de l'environnement.2013
OVers une mobilité automobile durable ? Suivi des immatriculations et des parcs, analyses et évaluations, pistes pour une mobilité individuelle "durable".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FRIEZ (A); DERVIEUX (L); WONG (F)		2013




 








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