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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Gestion du fonctionnement et du développement du réseau de transport interurbain.	SAE TRIEBEL (H)	1979
		Les taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.	SAE MAISMONT (H de)	1979
		Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.	SAE TRIEBEL (H)	1979
		Le prix de la route. Essai sur la tarification publique.	GUILLEMIN (C)	1976
		Evolution du prix de vente des carburants en France.	COMITE PROFESSIONNEL DU PETROLE	1976
		Conséquences du plan de lutte contre l'inflation sur le secteur des transports.	SAEI	1976
		Problèmes posés par l'application pratique d'une tarification pour l'utilisation des infrastructures routières. Rapport établi sur demande de la Commission des Communautés européennes - 1970 (collection Etudes, série Transports n°2)	COMMISSION EUROPEENNE MALCOR (R)	1970

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