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Sujet : "RECETTES"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Les budgets primitifs des régions en 2003.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Guide statistique de la fiscalité directe locale. Exercices 2001-2002.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Renseignements financiers - Transporteurs aériens commerciaux. Données de 1977 à 2001.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2003
Les finances des groupements de communes à fiscalité propre 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Rentabilité économique et rentabilité financière du tunnel Prado-Carénage à Marseille.PIRON (V)2002
Chiffres clés du projet de loi de finances 2003.2002
RATP : l'équilibre financier n'y résisterait pas.2002
Les taxes environnementales : un instrument d'incitation ou de financement ?BARDE (JP); COURNEDE (B)2002
La détermination des redevances aéroportuaires. Repères théoriques et études de cas.AEROPORTS DE PARIS
GUESNET (J); CROZET (Y)
2002
OPollutions atmosphériques transfrontières : mise en oeuvre du protocole de Göteborg et de la directive plafonds.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DELALANDE (D)
2002

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