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Sujet : "TAXE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Les autoroutes concédées en France 1955-2010.ABRAHAM (C)2011
OTaxation du patrimoine immobilier et réforme fiscale.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TRANNOY (A)
2011
Pour sortir de la crise du logement.2011
OEnvironmental tax reform in Europe. A - Implications for income distribution.- 66 p. B - Opportunities for eco-innovation.- 45 p.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2011
Ecotaxe, réactions contrastées chez les industriels alsaciens.2011
OLa mise en place de la taxe poids lourds. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2011
Des villes sans carbone, ni fracture. Juin 2011.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT
MOUSEL (M)
2011
Poids lourds : l'Europe souhaite taxer la pollution et le bruit.2010
Alsace. L'écotaxe poids lourds au banc d'essai.2010
Redevance poids lourds. Etat des lieux avant le top départ. Entretien avec Antoine Maucorps (mission tarification au ministère de l'écologie). Fiscalité routière en Europe (Allemagne, Hongrie, République Tchèque).2010

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