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Sujet : "VALEUR AJOUTEE"

 
 




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TVA : les principes du régime transitaire.1991
L'analyse de l'activité de l'entreprise.1991
Rapport fait au nom de la Commission des finances relatif à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de TVA et de droits indirects.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1991
Analyse de la situation financière des entreprises de location de véhicules industriels, de transport public routier à moyenne et grande distance. A - Vol. 1 - Rapport général. Comportement des entreprises face à la crise et aux effets de l'inflation au cours de la période 1972 à 1975. (1977). 206 p., tabl., graph. B - Vol. 2 - ann. - 42 p., tabl. - Analyse sectorielle 1981-1986. - Analyse sectorielle 1984-1989. - Analyse sectorielle 1985-1990.COMITE NATIONAL DES LOUEURS; COMITE NATIONAL ROUTIER; SYSTEME D'ANALYSE FINANCIERE DES ENTREPRISES DE LOCATION DE VEHICULES INDUSTRIELS ET DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE MARCHANDISES
DUBOIS (D)		1991
Modes de partage de la valeur ajoutée et performances économiques.ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN MICROECONOMIE APPLIQUEE
ZYLBERBERG (A); LEGENDRE (N)		1991
Les prélèvements sur les entreprises en France et dans la CEE.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
LALLEMENT (J)		1991
La poursuite de l'adaptation du système fiscal français.1990
Le gazole libéré de la TVA.1990
Quelle douane dans 1000 jours : 1993, une échéance médiatique à ne pas négliger. (2ème partie).1990
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990




 








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