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Sujet : DECENTRALISATION

 
 




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Dossier 6 : Les territoires de l'eau.AUBIN (D); BARON (C); BEL (F)2006
OInformation multimodale à la Réunion. Etat des lieux.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DANFLOUS (D); GENDRE (P); OSTYN(G)		2006
Mieux connaître le patrimoine et organiser le pilotage des actions : deux objectifs pour la gestion immobilière du ministère de l'équipement.SENAT Commission des finances
MASSERET (JP)		2006
Les aéroports commerciaux entre économie administrée et économie de marché. Aspects juridiques d'une mutation.FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT DE FORMATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE DU TRANSPORT AERIEN
CHAPIER-GRANIER (N)		2006
OPropositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)		2006
Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)		2006
OTransports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2006
Les modèles français et japonais du regroupement intercommunal.SENAT
2006
Les transports et la décentralisation.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
VAILLANCOURT (F); WINGENDER (P); PRUD'HOMME (R)		2006
Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs ?ASSEMBLEE NATIONALE
PIRON (M)		2006




 








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