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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Aspects juridiques de la coopération transfrontalière entre des Etablissements publics d'enseignement ou de recherche.PARLEMENT EUROPEEN Direction générale des études
1992
Les transports routiers.BARTOLT (R)1992
Les conflits verts. La dégradation de l'environnement, source de tensions majeures.GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA PAIX ET LA SECURITE
SCHMITZ (M)		1992
Sciences de la nature, sciences de la société. Les passeurs de frontières.JOLLIVET (M)1992
Le droit international de l'environnement.KISS (A)1992
Terre patrimoine commun : la science au service de l'environnement et du développement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE LA RECHERCHE; ASSOCIATION DESCARTES
BARRERE (Martine)		1992
Environnement et développement.ARIZPE (L); BENACHENHOU (A); CORRADO (M)1992
Le transport international de marchandises.BELOTTI (J)1992
Ecologie et liberté : une autre approche de l'environnement.FALQUE (M); MILLIERE (G)1992
ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
FLEURY (J); EMIN (JP)		1992




 








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