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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les politiques du logement dans l'Europe de demain.UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM
GHEKIERE (L)		1992
Ecologie et liberté : une autre approche de l'environnement.FALQUE (M); MILLIERE (G)1992
BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)		1992
Les entreprises auvergnates de transport face à la sous traitance.DRE Auvergne; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
BOSSIN (P); PATIER MARQUE (D)		1992
Droit aérien européen. Les nouvelles règles du jeu. (avec les principaux textes de la réglementation communautaire).PAVEAU (J)1992
Aspects juridiques de la coopération transfrontalière entre des Etablissements publics d'enseignement ou de recherche.PARLEMENT EUROPEEN Direction générale des études
1992
OTransports 2010. Rapport du groupe présidé par le commissaire au plan. Rapport de synthèse. BOURDILLON (J). - Atelier n°1. - Prospective de la demande. BONNAFOUS (A). - Atelier n°2. - Les effets externes du transport. LACARRIERE (P). - Atelier n°3. - Politique des transports et financement du système de transports.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BOURDILLON (J); BONNAFOUS (A); LACARRIERE (P)		1992
Les conflits verts. La dégradation de l'environnement, source de tensions majeures.GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA PAIX ET LA SECURITE
SCHMITZ (M)		1992
Sciences de la nature, sciences de la société. Les passeurs de frontières.JOLLIVET (M)1992
Le droit international de l'environnement.KISS (A)1992




 








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