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ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT
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Num
Titre
Auteur
Année
Ecotaxes et réforme fiscale verte.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Assises nationales du développement durable. Paris, 16 et 17 décembre 1996, Maison de l'Unesco. A - Développement durable : la démarche française.- pag mult.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1997
L'environnement ou l'administration des possibles. La création des Directions régionales de l'environnement.
LASCOUMES (P); LE BOURHIS (JP)
1997
Mondialisation économique et environnement.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Projet de consultation concernant l'application de l'article constitutionnel sur la protection des Alpes et projet d'une loi fédérale sur une taxe concernant le transport routier de marchandises à travers les Alpes (loi sur une taxe concernant le transit alpin LTTA).
SUISSE
1997
Impôts écologiques. L'exemple des taxes CO2.
THALMANN (P)
1997
Réformer la réglementation environnementale dans les pays de l'OCDE.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
La fiscalité des espaces naturels et la taxe sur le foncier non bâti.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1997
Examens des performances environnementales. Corée.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Evaluer les instruments économiques des politiques de l'environnement.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
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