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Sujet : DROIT

 
 




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Terre patrimoine commun : la science au service de l'environnement et du développement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE LA RECHERCHE; ASSOCIATION DESCARTES
BARRERE (Martine)		1992
Transports maritimes. Termes techniques, juridiques et commerciaux. Lexique anglais - français.NATIONS UNIES Service linguistique Section de terminologie et de documentation technique
1992
Environnement et développement.ARIZPE (L); BENACHENHOU (A); CORRADO (M)1992
Logement et directives européennes. - Cadre juridique et institutionnel. - La réalité de l'intégration : le droit communautaire dérivé. - Directives européennes et logement. - Annexes : textes officiels des JOCE.UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM; FEDERATION NATIONALE DES OPHLM
GHEKIERE (L)		1992
Loi d'orientation des transports intérieurs. Transports terrestres.JOURNAL OFFICIEL
1992
Plan construction et architecture, programme EUROREX. Analyse comparée des métiers de la promotion immobilière en Espagne, Portugal et France.PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE; SOCIETE CIVILE ET IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION
1992
Economie industrielle. Les stratégies concurrentielles des firmes.GLAIS (M)1992
ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
FLEURY (J); EMIN (JP)		1992
Le droit de propriété et les privatisations en Europe centrale et orientale : une analyse par pays.1991
Droit et réglementation des transports en Grande-Bretagne.1991




 








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