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Num
Titre
Auteur
Année
Les pièges des chartes-parties.
1991
Environnement et gestion de la planète.
THEYS (J)
1991
La sensibilité écologique en France.
ALPHANDERY (P); BITOUN (P); DUPONT (Y)
1991
Autorisations de zone longue. Critères de délivrance pour 1991.
1991
Décontingentement de zone longue. Six autorisations accordées pour 10 demandées.
1991
Commissionnaire de transport : documents de transport : l'arrêté promulgué.
1991
Marchés publics. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Décret n°78-1306 du 26-12-1978. Edition Mai 1991, réimpr. Août 1996.
COMMISSION CENTRALE DES MARCHES
1991
Livre vert.
BELGIQUE Fédération belge des transporteurs
1991
Road transport operation.
CRONER
1991
L'indemnisation des dommages de pollution et la prévention des accidents.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
REMOND GOUILLOUD (M)
1991
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