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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Ports français : révision de la loi de 1947.1991
Recueil des textes relatifs aux conditions du travail dans les transports routiers publics et privés et à leur contrôle.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1991
Usages portuaires et droit.1991
Le marché intérieur européen : mémento.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation; CETE Groupe de travail Stratégie Europe; LABORATOIRE REGIONAL DES PONTS ET CHAUSSEES DE STRASBOURG
GERNEZ (JM)		1991
L'indemnisation des dommages de pollution et la prévention des accidents.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
REMOND GOUILLOUD (M)		1991
Evaluations environnementales et prise en compte de l'environnement dans les politiques, plans et programmes publics : état initial de la situation française. Essai de typologie et de réflexion prospective. Rapport final. Novembre 1991.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; ASCA
SANSON (C); LAGARDE (C)		1991
Catalogue des rapports de recherche sur l'environnement déposés à l'institut de l'information scientifique et technique. 1991.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INSTITUT DE L’INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1991
Environnement : prévoir l'incertain. Un contexte d'incertitude. Qui décide et sur quoi ? Responsables face à l'avenir.BARNIER (M); CHABASON (L); FAES (H)1991
Droit et pratique de l'urbanisme en RFA.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision
SICHERMAN (J)		1991
La relation de service dans le secteur public : A - Tome 1 : Actes du séminaire (1989-1990).- 259 p. B - Tome 2 : Du travail des agents au droit des usagers.- 401 p. C - Tome 3 : Les compétences de l'agent.- 263 p. D - Tome 4 : Gestion des services et ressources humaines.- 239 p. E - Tome 5 : Droit des usagers et co-production des services publics. (manque). F - Colloque "A quoi servent les usagers ?" 16-17-18 janvier 1991, Sénat, Paris. G - Services publics, l'espace de l'usager.- 61 p.- octobre 1991MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; PLAN URBAIN; RATP
1991




 








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