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Sujet : "FINANCEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La ville aux champs.ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
DONADIEU (P); LOEW (S); PORTMANN (G)		2001
Les schémas de services collectifs : l'avis de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
RAFFARIN (JP); BELOT (C); LARCHER (G)		2001
OMise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)		2001
La transversale Bordeaux-Toulouse-Narbonne et le désenclavement ferroviaire du Midi-Pyrénées. Intervention de Jean-Louis Jourdan à l'assemblée générale d'Eurosud Transport. 12 mars 2001.SNCF Direction de Toulouse; EUROSUD TRANSPORT
JOURDAN (JL)		2001
OLe compte satellite des transports 1992, 1996 et 1998. Récapitulatif.SES; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION
2001
Bilan de la réforme des chemins de fer britanniques. Rapport final.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
MATHIEU (G)		2001
Enquêtes et analyses 2001 transports collectifs non urbains. Annuaire statistique. Evolution 1995-2000.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
GOSSE (M)		2001
Rapport annuel du Conseil 2001. Documentation pour la session de l'Assemblée de 2004.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2001
La tarification des infrastructures d'un service public subventionné : le cas des péages ferroviaires en Europe.ECOLE DES MINES Paris
BARITAUD (M)		2001
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001




 








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