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Sujet : "REGLEMENTATION"

 





NumTitreAuteurAnnée
Transport de personnes handicapées. Législation, réglementation et normes.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; COMITE DE LIAISON POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES HANDICAPEES
1996
Coup d'oeil sur les économies de l'OCDE. Indicateurs structurels.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1996
Avantages concurrentiels dont bénéficient certains armateurs du fait de l'inobservation des règles et des normes internationales en vigueur.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1996
12 questions sur le retard dans les différents modes.1996
Le transport de marchandises en ville.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BERGERON (M); BERNADET (M); DABLANC (L)
1996
Informatique et réglementation. Les nouvelles technologies au service du contrat de progrès.RENNESSON (JC)1996
Evaluation des programmes incitatifs de recherche en génie civil (PROGEC).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE LA RECHERCHE Direction générale de la recherche et de la technologie
1996
Citernes 1992-1996 - Juin 1996.CENTRE DE DOCUMENTATION DES TRANSPORTS
1996
La coopération transfrontalière au service de l'aménagement du territoire. Séance des 26 et 27 nov. 1996.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ESTROSI (C)
1996
Competition policy and environment, vol.IV.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1996