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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transports routiers internationaux. Relation avec la RFA, la Belgique, Pologne et Hongrie.1990
Voyageurs : le transport de bagages, bagages à main ou bagages enregistrés, quelle est votre responsabilité ?1990
Techniques logistiques et financières du commerce international.AUBRY (J); MACQUET LEHMAN (M)1990
Rapport au ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer concernant les cahiers des charges des concessions d'outillage public dans les ports maritimes.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ANDRAU (P)		1990
Monographie sur la construction en Italie.AGENCE POUR LA PREVENTION DES DESORDRES ET L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA CONSTRUCTION
1990
Circulation et sécurité routières. Répertoire de textes réglementaires et techniques. Edition 1990.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
1990
La France et ses autoroutes.CONFEDERATION FRANCAISE POUR L'HABITATION L'URBANISME L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL NATIONAL DES ECONOMIES REGIONALES ET DE LA PRODUCTIVITE
1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
La politique de l'eau en France de 1945 à nos jours.VALIRON (F); BEBIN (J); BUSTARRET (J)1990
Environmental impact assessments : the French experience.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT
1990




 








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