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Sujet : "CONTRAT"

 
 




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Optimisation de la performance énergétique des bâtiments publics pour la mise en oeuvre des contrats de partenariat. Supplément détachable au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5443 du 21 mars 2008.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE
VERITE (H); HERRY (G); NICOLAS (E)		2008
La réforme du partenariat public-privé. Supplément au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5472 du 10 octobre 2008.MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
2008
OContrat de performance entre l'Etat et Réseau Ferré de France. S'engager pour un réseau de transport durable - Ouvrir, rénover, équilibrer.RESEAU FERRE DE FRANCE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2008
OMise en œuvre et acceptabilité des politiques contractuelles agro-environnementales. (Acceptability and enforcement of agri-environmental policies). 14 février 2008. A - Synthèse et rapport scientifique.- 56 p. B - Annexes.- MultipaginationMINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CEMAGREF; UNIVERSITE Paris X
BONTEMS (Philippe); DUPRAZ (Pierre); TURPIN (Nadine)		2008
Rapport public 2008 : Volume 1 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives.- 260 p. Volume 2 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes.- 398 p.CONSEIL D'ETAT
2008
OTransports urbains : bilan social 2007. Rapport annuel de branche (Convention collective nationale des réseaux de transports urbains de voyageurs).UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES
2008
Contrats de progrès Etat régions 2007-2013 : revue de détail.2008
Egis et le rail voyage au coeur d'une stratégie globale.2007
Veolia Transport aux portes de la Chine.2007
Les chantiers sociaux : le monde du travail appelé à évoluer.2007




 








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