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Sujet : "CONTRAT DE PLAN"

 





NumTitreAuteurAnnée
Il faut donner à la SNCF une liberté tarifaire totale.CARRERE (G)1995
Le grand débat du contrat de plan SNCF.HAENEL (H)1995
BTP : détails du 1er contrat de plan Etat société d'autoroutes.1995
Contrats de plan : la France dans sa diversité. Jean Baptiste Foucauld : "un enjeu, la coopération de tous les acteurs".FOUCAULD (JB)1995
Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat-régions.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BAREL (J); GUILLOUX (A); LESOUHAITIER (D)
1995
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
Transports. Contrat de plan Etat société d'autoroutes : la STMB demande 5 milliards.1995
1995, l'année du rail. G. Sarre : gare au contrat de plan Etat/SNCF !SARRE (G)1995
Contrats Etat régions. XIè plan 1994-1998.REVUE GENERALE DES ROUTES ET DES AERODROMES
1995
Pour une stratégie coordonnée des ports du Havre, de Rouen et de Dieppe. Rapport au Directeur des ports et de la navigation maritime et au Préfet de la région Haute-Normandie.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FRANCK (G)
1995