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Programmes de mesures de la directive cadre sur l'eau : doit-on discriminer l'effort de dépollution ?DESTANDAU (F); NAFI (A)2009
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
Droit et politiques de l'environnement.PETIT (Y)2009
OL'émergence des politiques de développement durable dans un contexte transfrontalier : l’exemple du Rhin supérieur (1914-2000). 15 décembre 2009. A - Rapport final.- 298 p. B - Synthèse.- 11 p. C - Final report (Synthesis).- 7 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS; ALLEMAGNE Leibniz Institut für Regionalentwicklung und Strukturplanung
BERNHARDT (Christoph); GUILLERME (André); VONAU (Elsa)		2009
ODéveloppement d’un indicateur poisson pour les eaux de transition. Fish Index development for transitional waters. A - Rapport.- 50 p. A - Synthèse.- 24 p. 15 janvier 2009.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE; CEMAGREF; UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE; UNIVERSITE Lille
GIRARDIN (Michel); LEPAGE (Mario); AMARA (Rachid)		2009
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
Sécurité aux interactions route/rail : le cas des passages à niveau.EL KOURSI (EM); GHAZEL (M); HEDDEBAUT (M)2008
Bruxelles doit retourner à la source de la pénurie des vocations maritimes.2008
L'Europe pense durable.2008




 








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